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Dernière modification: 2007-11-17
Catégorie: Ancien Droit Impôt seigneurial de l'Ancien Régime Impôt seigneurial du Moyen Âge

Banalité (droit seigneurial)

Les banalités sont des installations techniques que le seigneur est dans l'obligation d'entretenir et mettre à disposition de tout habitant de la seigneurie. La contrepartie en est que les habitants de cette seigneurie ne peuvent utiliser que ces installations seigneuriales, payantes. Ce sont donc des monopoles technologiques.

Les principales banalités sont :

Sous l'Ancien régime, le four banal est un four seigneurial, dont l'usage est obligatoire et taxé comme relevant du droit de ban. Ce privilège sera aboli le 17 juillet 1793.

Longtemps après la fin de ce monopole attaché à l'utilisation en commun de certains équipements (four, moulin, pressoir...), la société rurale conserva cette pratique collective de la cuisson du pain. Pour des raisons techniques (minutie de la construction du four en particulier) et économiques (emploi d'un minimum de bois pour le chauffage), les habitants d'un village se groupèrent pour bâtir un four commun. Le four dit banal est en fait une construction appartenant à la collectivité. Le four individuel n'apparut qu'au XIX siecle. Il est soit indépendant, mais proche de l'habitation de son propriétaire, soit intégré à cette dernière.

Un autre droit seigneurial était la banalité de tor et ver, donnant au seigneur seul le droit de posséder un taureau ou un verrat. Ainsi la reproduction du bétail pouvait aussi être sujette à redevance.

Sources

Voir aussi

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