Communauté européenne

Histoire

La Communauté économique européenne a été fondée par le traité de Rome le 25 mars 1957, après le succès de la Conférence de Messine.

Fonctionnement

Le but de la CE est d'établir une union économique et monétaire parmi ses membres. Elle se fonde sur « quatre principes » :

Libre circulation des marchandises : les marchandises peuvent circuler librement, sans taxe, quota ou restriction, entre les États membres.
Libre circulation des services : les personnes et les entreprises d'un État membre sont libres de fournir des services à d'autres États membres.
Libre circulation du capital : les personnes d'un État membre peuvent librement investir dans d'autres États membres et sont libres de transférer des fonds entre ces pays.
Libre circulation des personnes : les citoyens d'un État membre peuvent librement résider et travailler dans un autre État membre.

Les directives européennes se basent sur le traité de la Communauté européenne, même si couramment on les attribue abusivement à l'Union européenne, dont la Communauté européenne n'est qu'une des communautés.

Organes

Les principaux organes de la Communauté européenne sont :

la Commission européenne,
le Conseil de l'Union européenne (quelquefois appelé Conseil des ministres, à ne pas confondre avec le Conseil de l'Europe),
le Parlement européen,
la Cour de Justice des Communautés européennes,
la Cour des comptes européenne
le Comité économique et social (CES)
le Comité des régions (CDR)

Chronologie de l'Union européenne

Voir aussi

Notes et références

Il faut noter que l’adhésion à certaines communautés de l’Union européenne reste optionnelle notamment :

l’Euratom (Communauté européenne de l’énergie atomique),
sous certaines conditions très restrictives, l’Union économique et monétaire (la Zone euro et / ou son antichambre le Mécanisme de taux de change européen), instituée dans le Traité de Maastricht,
la Convention de Schengen, approuvée par l’Union européenne (mais n’incluant pas tous ses pays membres) et ouverte à tous les pays de l’Espace économique européen (EEE), dont aussi les pays de l’Association européenne de libre-échange (AELE), notamment la Suisse, le Liechtenstein, la Norvège ou l’Islande, et les bailliages de la Couronne britannique.