Histoire de la démocratie directe
, c'est au pied de l'
Acropole et du
Parthénon, sur la place de l'
agora, que se tenaient les assemblées de citoyens.]]
La démocratie désigne étymologiquement le pouvoir (kratos) du peuple (demos) et fait référence au régime en vigueur à Athènes après les réformes effectuées par Solon (-594) et Clisthène (-508). Les citoyens (entre un sixième et un quart de la population masculine) délibéraient et votaient les lois. Juges et magistrats étaient élus car leur travail était assez complexe et n'exercaient que des mandats d'un an. Des indemnités journalières de présence étaient même octroyées aux plus pauvres pour leur permettre d'assurer leurs fonctions civiques.
Les tribus des temps les plus lointains pratiquaient souvent la démocratie directe. L'égalité était la règle entre les familles et les clans d'autant que les terres étaient gérées souvent collectivement. La création d'un groupe particulier de guerriers, bénéficiant de terres à titre personnel sur lesquels travaillaient comme esclaves ou serfs les prisonniers d'autres tribus, entraina la création des premières différences sociales. L'inégalité entraina l'abandon de la démocratie directe et l'avènement du gouvernement des féodaux sur les paysans. Dans les pays de culture germano-scandinave, le Thing ou son équivalent, était l'assemblée des gens libres d'un pays, d'une province ou d'une subdivision administrative. Il y avait donc une hiérarchie des things, de manière à ce que chaque thing locale soit représentée au thing de province, et ainsi de suite. Le lieu du thing était souvent celui des rites religieux et celui du commerce. Les disputes étaient réglées à cette occasion, et les décisions politiques y étaient prises.
Le Moyen Âge européen voit l'apparition et le renforcement de la féodalité jusqu'à l'apogée de l'absolutisme au . Des formes de démocratie locale se développent cependant à la même époque, notamment dans les cantons campagnards de Suisse. Il en fut de même, tout au moins à leur début, dans les républiques marchandes de la Méditerranée et à Novgorod. Lorsque les Cosaques se regroupent ils adoptent les règles de la démocratie directe. Particulièrement originaux pour la société d'Ancien Régime basée sur la séparation entre noblesse, clergé et tiers état ces systèmes sont jugés sévérement par les partisans des deux premiers ordres qui dénoncent une domination néfaste de la populace[Lire par exemple l'article Démocraties du bas Moyen Âge et de l'époque moderne ]
dans le Dictionnaire historique de la Suisse.
L'époque contemporaine est jalonnée d'expériences de démocratie directe :
Philosophes en faveur de la démocratie directe
-
1778) par
Quentin de La Tour
Au , l'Europe redécouvre l'idéal démocratique mais à part Jean-Jacques Rousseau, théoricien de la souveraineté populaire, les Lumières privilégient un régime parlementaire. L'auteur de Du contrat social (1762) entama même une ébauche de constitution de démocratie directe pour la Corse en 1764 .
Cependant, les régimes de démocratie directe sont extrêmement difficiles à mettre en place. Rousseau y consent dans Du Contrat Social : « S'il y avait un peuple de dieux, il se gouvernerait démocratiquement. Un régime si parfait ne convient à des hommes. »
Les régimes démocratiques modernes, qui se mettent progressivement en place dans le sillage de la Révolution française et de la Constitution américaine de 1787 sont principalement basés sur la représentation et l'élection.
En 1792, Maximilien de Robespierre, Jean-François Varlet et le Marquis de Sade. Ce dernier écrit Idée sur le mode de la sanction des Lois et defend dans une assemblée primaire la démocratie directe.
Ultérieurement d'autres philosophes, tels Proudhon ou Kropotkine, fonderont ou affirmeront le courant politique anarchiste dont une des bases est la démocratie directe.
Controverses au sujet de la démocratie directe
Abstentionnisme
L'
abstention, que l'on qualifie parfois de « maladie de la démocratie » peut-être une marque de désintérêt pour la politique de son pays, mais aussi une protestation contre les moyens d'expression ou les choix offerts à l'électeur, (à rapprocher du bulletin blanc).
Le taux d'abstention dû au manque d'intérêt risque d'être plus élevé dans une démocratie directe où les devoirs civiques sont plus sollicités et les questions parfois mineures. En revanche la protestation contre l'insuffisance des moyens d'expression sera forcément plus marginale. Au final et dans tous les cas, le citoyen s'exprimera davantage, surtout si l'on considère que la technologie informatique permet aujourd'hui le vote sécurisé à distance. Au reste on peut considérer qu'il n'y a pas nécessité à ce qu'une personne s'exprime sur un sujet qui l'indiffère. L'important est qu'elle puisse le faire si elle le souhaite.
Il faut distinguer bien sûr entre les élections et les votes qui ont d'autres objets, et ne pas comparer directement les deux. L'abstentionnisme dans le cas d'élections pourrait être plus limité en changeant le mode de scrutin, qui est aujourd'hui principalement le système de Scrutin uninominal majoritaire à deux tours, souffrant de problèmes pouvant être évités par un vote de type méthode Condorcet.
Limites pratiques
Le fait de voter pour ou contre une loi n'implique nullement de bien connaître tout l'environnement et les conséquences que cela peut provoquer. Au contraire il est recommandé de ne considérer que son propre point de vue, comme cela est expliqué à-propos de l'
autogestion. Le risque de manipulation de l'opinion ne peut toutefois être
a priori écarté plus qu'ailleurs, et la pluralité de la presse est évidemment un prérequis.
La démocratie directe n'est généralement considérée comme praticable que dans la limite d'un petit nombre de sujets expressément prévus par la constitution, ou suite à des pétitions d'initiative populaire réunissant un nombre suffisant de signatures. L'organisation systématique d'un suffrage pour le vote de chaque loi reviendrait pratiquement à faire de chaque citoyen un député. Hors du contexte de tous petits pays comme la cité grecque antique ou les Landsgemeinde, cela n'est guère envisageable. La possibilité du contrôle citoyen semble suffisante dans la plupart des cas.
Représentativité
Les personnes élues ont tendance à ne pas être représentatives du corps électoral, tant au niveau des revenus, des classes sociales et des niveaux d'instruction. La démocratie directe serait nettement plus représentative de l'ensemble des citoyens, de par le fait du suffrage universel. Ce qui sans être une garantie de liberté permettrait plus facilement l'expression de minorités, traditionnellement
oppressées par la majorité dans un système démocratique.
Instruments de démocratie directe
Si l'on réunit couramment l'ensemble des instruments décrits ici sous l'étiquette « démocratie directe », on emploie également les termes de
démocratie participative ou de démocratie semi-directe qui soulignent que ces mécanismes sont à notre époque généralement combinés à des éléments de démocratie représentative.
Initiative populaire et pétition
Très proche de l'idéal d'implication directe du peuple dans les décisions politiques, l'initiative populaire est particulièrement développée en Suisse, en Californie et dans d'autres États américains. Ce mécanisme permet aux citoyens de proposer des lois qui sont ensuite votées par l'ensemble des électeurs. Différents mécanismes permettent aussi de s'opposer à une loi par pétition ou de proposer un amendement de la constitution. En Suisse, les autorités fédérales peuvent en outre proposer un contre-projet et les électeurs peuvent choisir de voter pour l'un ou l'autre des projets ou pour ou contre les deux projets.
Un autre mécanisme de démocratie directe est le rappel qui se pratique dans certains États américains. Ce rappel (recall) permet à un nombre suffisant de citoyens de réclamer un référendum pour interrompre le mandat d'un élu ou d'un fonctionnaire. Un exemple particulièrement médiatisé est le rappel du gouverneur de Californie Gray Davis en 2003.
Dans tous les cas les partis politiques, les groupes de pression ou les groupes de citoyens jouent un grand rôle dans la formulation des propositions et la collecte des signatures nécessaires pour déclencher la procédure de référendum.
Référendum et plébiscite
Parfois rattaché à l'idée de démocratie directe, le référendum existe dans de nombreux pays. Ce sont cependant un gouvernement ou une assemblée élue qui conservent en général l'initiative du référendum et la maîtrise des questions posées ainsi que celle des alternatives proposées aux électeurs. Dans certains pays, la constitution impose le recours au référendum pour certaines décisions. Ce genre de procédure s'est répandu en Europe de l'Ouest au cours de la seconde moitié du [Yannis Papadopoulos, La démocratie directe, Economica, Paris, 1998.].
Assemblées locales et assemblées générales
Également liées à la démocratie directe, les assemblées sont indispensables pour débattre et prendre des décisions, en particulier au niveau local ou lors de mouvements sociaux.
De nombreuses régions du monde possédent des assemblées locales où n'importe quel citoyen peut prendre une large part aux débats et aux décisions.
L'un des exemples les plus frappants est la Landsgemeinde qui existe depuis le Moyen Âge dans certains cantons suisses et subsiste aujourd'hui à Glaris et en Appenzell Rhodes-Intérieures. L'ensemble des citoyens sont appelés à se réunir en plein air une fois par an pour élire les magistrats chargés d'administrer le canton et de voter les lois. À Glaris chacun peut prendre la parole, poser une question ou proposer un amendement.
Parmi les exemples importants et récents de démocratie directe dans les mouvements sociaux, on peut citer :
Le tirage au sort des représentants
Lorsqu'il est nécessaire de désigner des délégués porteurs d'un
mandat impératif ou de nommer des magistrats, le tirage au sort constitue le principe primordial qui permet l'égalité des citoyens. Ainsi que le notait
Montesquieu dans
De l'esprit des lois, « Le suffrage par le sort est de la nature de la démocratie. Le suffrage par le choix est de celle de l'aristocratie. Le sort est une façon d'élire qui n'afflige personne; il laisse à chaque citoyen une espérance raisonnable de servir sa patrie. »
Ce système désigné sous le terme de stochocratie, a eu des applications pratiques qui restent limitées. l'Athènes antique pratiquait le tirage au sort pour des magistrats et pour les représentants législatifs, via le conseil des 500 membres de la 'boulé'. Seuls les 'stratèges' étaient élus dans l''ecclésia'. La formule anglosaxonne des jurés tirés au sort pour juger en matière criminelle s'est répandue dans de nombreux pays, dont en France au niveau des Cour d'assises.
Les partisans de la démocratie directe intégrale
Les
conseillistes, certains
syndicalistes-révolutionnaires et certains
anarchistes sont partisans de la démocratie directe pour toutes les décisions. Pour les conseillistes (appelés aussi
communistes de conseils), la démocratie directe doit prendre la forme de
conseils ouvriers. Pour les
anarcho-syndicalistes et certains
syndicalistes-révolutionnaires, ce sont les
syndicats qui doivent être les structures de la démocratie directe. Certains
communistes libertaires ne se reconnaissent pas dans l'
anarcho-syndicalisme et préfèrent des formes de démocratie directe de type communale. A l'échelle pan-européenne, le PCN (Parti communautaire national-européen) et le MEDD (Mouvement européen pour la démocratie directe) de Luc Michel proposent la théorie et le concept d'une démocratie directe à l'échelle européenne.
Le PCN-NCP milite en faveur d'une Europe politique unitaire et communautaire.
Débat théorique
Un système politique
exclusivement fondé sur la démocratie directe est-il envisageable ? Il semble
a priori qu'un régime de démocratie directe intégrale ne puisse être instauré dans des États tels que nous les connaissons. En effet leur trop grande taille empêche l’existence d’un débat réel entre chaque citoyen, et la mobilisation fréquente d’une importante population pour les votes générerait certainement des problèmes d’organisation en apparence insolubles. Certains considèrent aujourd’hui que le vote électronique à domicile pourrait supprimer cette limite pratique. Cependant d'autres pensent qu’un tel système en banalisant le vote pourrait amener à l’instauration de lois liberticides, voire de dictatures sous l’influence de médias de
propagande et de
démagogues.
La solution imaginée par des partisans de la démocratie directe, dont Rousseau, était la suivante :
Tout d’abord pour des considérations techniques un vote de toute la nation ne semble possible que dans un État à faible population, pourtant le modèle de la démocratie directe se veut universel.
Le problème n’est donc soluble que si l’on postule l’instauration de communautés démocratiques comprenant au maximum 500 000 habitants, mais pouvant être de taille beaucoup plus réduite. De telles entités étatiques auraient l’avantage supplémentaire d’être au plus près des besoins du citoyen, notamment en termes d’aménagement du territoire et d’infrastructures.
Toutefois la naissance de ces communautés démocratiques semble irréaliste pour de nombreux politologues du fait qu’elle sous-entend la dissolution des États existants et irait ainsi à l’encontre du droit fondamental des peuples à disposer d’eux-mêmes.
Pour les défenseurs actuels de la démocratie directe, cette condamnation serait hâtive et proviendrait d'une incompréhension de l’objectif de ces communautés, qui n’est pas de se substituer à l’identité nationale pour leurs théoriciens. La culture et la langue propre à chaque peuple ne serait pas remise en cause dans cette nouvelle organisation, puisque rien n’empêche des solutions fédérales, ou sinon des coopérations renforcées entre différentes communautés démocratiques, dès lors que ces coopérations respectent les principes de cette démocratie directe, c’est-à-dire aurait été soumises à l’approbation des citoyens et serait abrogeables par pétition.
La seconde attaque que subit ce modèle vise sa supposée faiblesse militaire à laquelle les partisans de la démocratie directe répondent par la création d’alliances militaires entre les démocraties « classiques » et directes, régies par les principes démocratiques les plus stricts. Cette structure se devrait donc d’être à géométrie variable, fonction seulement de la volonté de chaque nation.
Notes et références
Pour en savoir plus
Bibliographie
- Antoine Bevort, Pour une démocratie participative, Presses de Sciences Po, 2002.
- Shaun Bowler, Demanding Choices: Opinion, Voting, and Direct Democracy, Ann Arbor (Mich.) : the University of Michigan press, 1998.
- Steve Davis, Click On Democracy: the Internet's Power to Change Political Apathy Into Civic Action, Boulder (Colo.) : Westview press, 2002.
- Alexandre Ledru-Rollin, Du gouvernement direct du peuple, Paris : impr. de Prève, 1851.
- Charles Maccio, Penser le devenir de l'humanité : construire une démocratie participative..., Lyon : Chronique sociale, 2004.
- Dick Morris, Vote.com ou Comment Internet va révolutionner la politique, Paris : Plon, 2001.
- Yannis Papadopoulos, Démocratie directe, Paris : Économica, 1998.
- Pascal Rode, Le Retour de la vraie démocratie, Dunkerque (49 Av. About, 59240) : P. Rode, 1998.
- Jean-Jacques Rousseau, Du contrat social ou Principes du droit politique, 1762.
- Roland Simon, Le Démocratisme radical, Paris : Éd. Senonevero, 2001.
- Roger de Sizif, La Stochocratie : modeste proposition pour que le peuple de France soit heureusement gouverné grâce à l'instauration d'une sélection politique aléatoire, Paris : les Belles lettres, 1998.
- Albert de Surgy, Le Grand Choix : société républicaine ou société de marché, Paris; Budapest; Torino : l'Harmattan, 2002.
- , Vers une démocratie générale. Une democratie directe, économique, écologique et sociale , Paris 1997. (Nos Buts )
Articles connexes
Liens externes
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