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Dernière modification: 2007-12-03
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Catégorie: Droit international Génocide Racisme

Génocide

Un génocide est l'extermination physique, intentionnelle, systématique et programmée d'un groupe ou d'une partie d'un groupe ethnique, national, religieux ou racial.

1 Étymologie
2 Définition
3 Histoire
4 Reconnaissance juridique
5 Les tribunaux compétents
6 Les massacres dont le caractère génocidaire est discuté
7 Notes et références
8 Bibliographie
9 Voir aussi

Étymologie

Le terme génocide est un néologisme formé en 1944 par Raphael Lemkin, professeur de droit américain d'origine juive polonaise, à partir de la racine grecque genos, « naissance », « genre », « espèce », et du suffixe « cide », qui vient du terme latin caedere, « tuer », « massacrer ». Définissant ce mot hybride dans une étude publiée par la Fondation Carnegie pour la paix internationale (« Axis Rule in Occupied Europe ») le crime contre l'humanité perpétré par les nazis contre les peuples juif et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale, il écrit : « De nouveaux concepts nécessitent de nouveaux mots. Par génocide, nous entendons la destruction d'une nation ou d'un groupe ethnique. »

Stricto sensu, la notion de race est dans l'espèce humaine une notion plutôt sociologique que génétique. Toutefois, fondée ou non, elle existe dans l'esprit des génocidaires. Leur crime est articulé autour de la notion d'une différenciation, d'une nature ou d'une autre, d'une population considérée par eux comme « indésirable » et de l'appartenance par la naissance à la population des personnes visées, à la différence des guerres idéologiques où les personnes ne sont visées que comme vecteurs supposés de leurs idées.

Selon le Dictionnaire historique de la langue française d'Alain Rey, le mot apparait en français en même temps que son apparition en anglais. D'abord employé à propos des nazis et de leur « solution finale » du problème juif, il se dit de la destruction méthodique d'un groupe ethnique, et par extension, vers 1970, de l'extermination d'un groupe en peu de temps.

Définition

L'article 2 de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocideConvention pour la prévention et la répression du crime de génocide Liens externes, approuvée et soumise à la signature et à la ratification ou à l'adhésion par l'Assemblée générale dans sa résolution 260 A (III) du 9 décembre 1948, entrée en vigueur le 12 janvier 1951, conformément aux dispositions de l'article XIII, adoptée par l'assemblée générale des Nations unies, le 9 décembre 1948, affirme : Dans la présente Convention, le génocide s'entend de l'un quelconque des actes ci-après commis dans l'intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel :
a) Meurtre de membres du groupe ;
b) Atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe ;
c) Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ;
d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ;
e) Transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe.

Cette définition a été reprise dans l'article 6Statut de Rome sur le site de l'ONU Liens externes du Statut de Rome (17 juillet 1998), l'acte fondateur de la Cour pénale internationale.

Usage familier du mot génocide

La racine genos implique que l'on est tué pour ce que l'on est par la naissance. Le terme génocide passé dans le vocabulaire courant connaît une acception plus large représentant la gradation ultime dans l'échelle de gravité. Il est donc parfois utilisé pour qualifier des événements qui frappent par leur ampleur et leur horreur, sans considération de leur adéquation aux critères juridiques définissant le crime de génocide.

Cette définition plus large est utilisée par les médias et des historiens. Dans cette définition, un génocide est la volonté d'exterminer la totalité d'un groupe d'individus, sans préciser la qualification de ce groupe. Cette définition confond massacre de masse et génocide. Elle qualifie ainsi des massacres comme par exemple ceux perpétrés durant la Révolution cambodgienne du temps des Khmers Rouges.

On parle (à tort) de « génocide culturel » (i.e. ethnocide). Cette expression est un abus, ou une confusion, de langage. C'est le cas :

Bien des usages généralisés du mot génocide sont considérés comme une banalisation scandaleuse, parfois d'inspiration négationniste, de ce crime extrême par les associations de victimes de génocide, arméniens, juifs, ou rwandais.

Camp de concentration de Buchenwald, 24 avril 1945

Camp de concentration de Buchenwald, 24 avril 1945

Le génocide politique ?

Une précédente définition du génocide, décidée lors de la première assemblée générale de l'ONU le 11 décembre 1946, intégrait la destruction d'un groupe politique, à côté des groupes raciaux, religieux et autres. Mais en 1948, le groupe politique disparait de la définition.

Selon Bernard Bruneteau, professeur d'histoire contemporaine, c'est l'URSS qui a fait retirer la référence au politique en raison de ce qu'elle pouvait se reprocher. Ce faisant le génocide quitte la catégorie des crimes contre l'humanitéBernard Bruneteau, Le Siècle des génocides, rapporté par herodote.net : [1] Liens externes.

Histoire

Le terme est apparu pour la première fois dans Axis Rule in Occupied Europe en 1944 (le mot est introduit au chapitre IX intitulé 'Génocide') du juriste américain d'origine polonaise Raphaël Lemkin pour tenter de définir les crimes perpétrés par les naziss à l'encontre des peuples juif, slaves et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale, ainsi que ceux commis par le gouvernement des Jeunes-Turcs de l'Empire ottoman à l'encontre des Arméniens pendant la Première Guerre mondiale, et les massacres d'Assyriens en Irak en 1933 source : [1] Liens externes. Il témoigne d'une double volonté de la part de la communauté internationale :
  • celle de punir un crime jusque-là inconnu dans le vocabulaire juridique pénal ;
  • celle de qualifier la destruction systématique du peuple juif par l'État hitlérien allemand.

Reconnaissance juridique

Le génocide a été juridiquement redéfini dans la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, adoptée par l'assemblée générale des Nations unies le 9 décembre 1948. Ce document définit un génocide comme un ensemble d'actes .

La Charte de l'ONU et l'article 8 de la convention de Genève obligent la communauté internationale à intervenir pour .

Aujourd'hui l'article 6 du statut de la Cour pénale internationale définit le crime de génocide.

Elle précise qu'il s'agit d'un crime se distingant par :

  • l'intention d'extermination totale d'une population ;
  • la mise en œuvre systématique (donc planifiée) de cette volonté.
C'est souvent la contestation de l'un de ces éléments qui fait débat pour la reconnaissance officielle d'un crime en tant que génocide.

Il ressort de cette définition que, contrairement aux idées reçues, un génocide n'implique pas nécessairement un critère quantitatif. Ainsi on évalue à environ soixante million le nombre de morts pendant la seconde guerre mondiale. Parmi ceux-ci seuls les six millions de juifs, les Tziganes et d'autres minorités sont considérés comme victimes d'un génocide perpétrés par les nazis. À l'inverse, des massacres de masse ne constituent pas forcément un génocide. En pratique cependant, il apparaît que le critère quantitatif est un élément déterminant pour confirmer la volonté d'extermination, .

Les génocides internationalement reconnus

Rwanda Murambi victimes momifiées du génocide de 1994

Rwanda Murambi victimes momifiées du génocide de 1994

Seuls trois génocides ont été reconnus au plan jurique par des instances internationales dépendant de l'ONU :
Victimes du génocide au Rwanda

Victimes du génocide au Rwanda

Cela ne signifie pas pour autant que d'autres massacres de l'Histoire ne seront pas un jour qualifiés officiellement de génocide.

Le terme de génocide ne s'applique qu'à des crimes ordonnés par un gouvernement ou un pouvoir de fait. Ce pouvoir dispose en général des moyens nécessaires pour légaliser ses actes après coup, ce qui justifie le recours à une législation internationale d'exception. Les massacres commis par des bandes ou organisations illégales relèvent de la justice nationale ordinaire, sauf s'il est prouvé que ces bandes ont été organisées et soutenues par le pouvoir en place.

Par ailleurs un problème de principe est soulevé en matière juridique : en principe, nulle loi ne doit avoir de portée rétroactive (car ce serait un précédent ouvrant la porte à des arbitraires futurs) : on ne saurait classifier un crime dans une catégorie qui au moment où il a été perpétré n'existait pas. Cela n'implique pas que ces crimes doivent rester impunis, mais c'est en principe dans le cadre existant à leur époque (donc homicide) qu'il conviendrait de juger ceux antérieurs à la création du terme. Afin de contourner ce problème théorique, le Tribunal de Nuremberg a considéré que l'interdiction du crime de génocide revêtait un caractère coutumier, et qu'elle était donc préexistante à la définition juridique du crime de génocide.

Les tribunaux compétents

Depuis la Seconde Guerre mondiale, plusieurs tribunaux furent créés afin de juger les génocides. Certains ont été créés de toutes pièces (comme le Tribunal de Nuremberg et le Tribunal de Tokyo), alors que d'autres ont compétence pour tous les génocides pouvant être perpétrés dans le monde.

Les tribunaux ad hoc

C'est à la fin de la Seconde guerre mondiale, époque à laquelle le concept légal de génocide a été défini que des tribunaux ont commencé à juger les crimes de génocide et les autres crimes graves commis durant des conflits armés.

Il a existé plusieurs tribunaux qui ont été créés de toutes pièces pour juger certains crimes de génocides :

Les tribunaux nationaux et la notion de « compétence universelle »

Les pouvoirs législatifs nationaux adaptent dans leurs législations propres les dispositions du droit international.

Des procès, relevant de cette compétence dite « universelle » ont eu lieu en Belgique, en Suisse et au Canada pour des crimes relevant du génocide au Rwanda.

En France ces dispositions concernant le génocide sont traitées dans l'article Génocide (droit français). Des lois, appelées « dispositions non codifiées relatives aux violations graves du droit international humanitaire », donnent compétence aux tribunaux français de juger aussi des crimes de génocide commis dans d'autres pays dans certaines circonstances. Des instructions sont en cours contre des ressortissants rwandais accueillis en France, et des plaintes déposées contre X (des militaires français) par des Rwandais vivants au Rwanda sont à l'étude au tribunal aux armées à Paris à la suite de deux décisions de la cour d'appel de Paris en mai et juillet 2006 Voir le suivi des plaintes des rwandais en France sur le site de la CEC Liens externes..

La Cour pénale internationale

Les génocides qui ont été commis durant le ont petit à petit poussé les gouvernements et surtout les organisations non gouvernementales à réfléchir sur la mise en place d'une structure judiciaire permanente chargée de juger de tels crimes. C'est ainsi qu'est née la Cour pénale internationale (CPI).

L'une des particularités de cette Cour est qu'elle ne se substitue en aucune manière aux tribunaux nationaux, ce qui n'est pas le cas des tribunaux ad hoc. La CPI n'intervient que lorsque les tribunaux nationaux ne sont pas en mesure de juger les crimes pour lesquels elle est compétente, à partir du 1 juillet 2002, date d'entrée en vigueur du statut de la CPI.

Les massacres dont le caractère génocidaire est discuté

Plusieurs massacres ou/et déportations sont actuellement considérés par certains comme des génocides :

Les massacres de masse dans l'histoire

Les massacres de peuples entiers non seulement ont déjà eu lieu dans le passé mais étaient choses courantes lors des guerres ou simplement des razzias.

On peut citer des exemples :

  • Le massacre des Cimbres par les Romains, vers -100
  • Le massacre des Helvètes par les Romains, à la bataille de Bibracte, en -58, lors de leur tentative de migration vers la Saintonge.
  • La conquête de la Dacie (Roumanie actuelle) par les Romains
  • Campagnes d'exterminations de Muhammad de Ghor en Inde à la fin du .
  • Les guerres punitives des mongols de Gengis Khan et de ces descendants au (politique de la terreur).
  • Le massacre de millions de Chinois par les Mongols au , qui représente la plus grande extermination d'êtres humains de toute l'Histoire, en valeur relative, les estimations variant entre dix et quarante millions (dix-huit selon Kubilai Khan).
  • La déportation des Acadiens par les Britanniques sous les ordres du gouverneur Charles Lawrence en 1755 ansi que, parallèlement, le massacre de leurs alliés Hurons. Dépossédées de leurs terres, des familles ont été déportées dans des colonies britanniques, réduit au travail non rémunéré et, pour certains d'entre eux déportés, au Royaume-Uni.
  • Extermination des nomades Dzoungars par les Chinois (1756-1757) : 600 000 hommes égorgés
  • Le massacre des Tasmaniens, qui a été qualifiée de « génocide le plus parfait de l'histoire » par les Britanniques.
  • L'extermination des Beotuks à Terre-Neuve par les Britanniques (Terre-Neuve est devenu depuis une province du Canada).
  • En Australie, les Aborigènesss, dont la population est estimée à 350 000 avant l'installation des britanniques, ont été décimés par les maladies infectieuses, les migrations forcées, à l'instar des Amérindien. Certains historiens soutiennent qu'il s'agit d'un génocide. .
  • Au Canada, les enfants des indiens ont été envoyés, entre 1922 et 1984, dans des pensionnats (Écoles résidentielles) fondées par le gouvernement canadien, dirigées par des églises (catholiques ou protestantes) où étaient entretenues des conditions d'insalubrité, de violences de tout ordre comme la pédophilie ou encore d'expérimentations médicales (dans les dernières années, à partir de la Guerre froide), ce qui conduisit à une mortalité de presque 50 %, soit donc environ 50 000 décès d'enfants en ces quelques décennies (sur les 120 000 pensionnaires y ayant séjourné).
  • Le gouverneur anglais Jeffrey Amherst a fait distribuer aux Indiens Delaware en 1763 des couvertures infectées de petite vérole (Variole).
  • La disparition en quelques décennies des populations autochtones des États-Unis au passage des immigrants.
  • Les premiers camps de concentration ont été expérimentés au cours de la guerre des Boers en Afrique du Sud par les Britanniques assistés des canadiens. Sur environ 120 000 internés, plus de 27 000 civils Afrikanerss (10% de la population afrikaner des républiques boers) essentiellement des femmes, des vieillards et des enfants, près de 20 000 Noirs alliés à ces derniers, meurent dans ces camps, victimes des conditions de vie (alimentation insuffisante, absence d'hygiène et de soins) dénoncés à l'opinion internationale par Emily Hobhouse.
  • De 1942 à 1945, 10 millions de civils chinois ont été enrôlés de force par l'armée impériale japonaise pour effectuer des travaux forcés au Manzhouguo sous la supervision de la Kôa-in. De ce nombre, 2,7 millions ont trouvé la mort lors de l'opération sankô sakusen menée par le général Yasuji Okamura L'opération 'tue tout, vole tout, brûle tout' Liens externes.

Notes et références

Bibliographie

  • Bernard Bruneteau, Le Siècle des génocides Armand Colin, 2004
  • Alisonn Des Forges, Aucun témoin ne doit survivre. Le génocide au Rwanda, Human Rights Watch/FIDH, Karthala, 1999.
  • Benjamin Sehene, Le Piège ethnique, Éditions Dagorno, Paris, 1999 ISBN 2910019543
  • Jacques Sémelin, Purifier et détruire. Usages politiques des massacres et génocides, Seuil, Paris, 2005
  • Yves Ternon, Les Arméniens, Histoire d'un génocide (Seuil, 1977, 1996)
  • Yves Ternon, Du négationnisme. Mémoire et tabou (Desclée de Brouwer, 1998)
  • Yves Ternon, L'État criminel (Seuil, 1995)
  • Yves Ternon, L'Innocence des victimes. Regard sur les génocides du XX siècle (Desclée de Brouwer, 2001)
  • Louise-Marie Diop-Maes, Afrique Noire, démographie, sol et histoire : une analyse pluridisciplinaire et critique (Présence Africaine, 1997)
  • Joseph Ki-Zerbo Unesco (Comité scientifique international pour la rédaction d'une histoire générale de l'Afrique), Histoire générale de l'Afrique (Edicef / Hachette Livres, 1989)
  • Bibliographie sur le génocide au Rwanda

Voir aussi

Liens externes

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